Le non-consentement bientôt intégré à la définition pénale du viol
“Un pas décisif vers une véritable culture du consentement”: le Sénat a donné son accord mercredi soir à une modification hautement symbolique de la définition pénale du viol pour y intégrer la notion de non-consentement, actant l’émergence d’un consensus parlementaire sur ce débat juridique sensible.Quelques mois après le retentissant procès des viols de Mazan, durant lesquels le consentement avait pris une place centrale, le droit pénal pourrait prochainement se voir clarifié en comportant, noir sur blanc, cette notion.Le Sénat s’est en effet positionné très largement pour cette évolution substantielle du code pénal, avec une adoption à l’unanimité d’une proposition de loi transpartisane, malgré quelques abstentions venues notamment des rangs communistes.Initié par les députées Véronique Riotton (Renaissance) et Marie-Charlotte Garin (écologiste) après une longue mission d’information parlementaire, conforté par un avis très favorable du Conseil d’Etat, ce texte franchit une étape cruciale à la chambre haute, après son adoption en avril à l’Assemblée nationale.Seules quelques divergences mineures subsistent dans les rédactions adoptées par les députés et par les sénateurs, ouvrant la voie à une adoption définitive dès les prochaines semaines ou les prochains mois au Parlement, après convocation d’une commission mixte paritaire réunissant députés et sénateurs priés d’aboutir à un texte commun.La ministre de l’Egalité entre les femmes et les hommes, Aurore Bergé, s’est satisfaite devant le Sénat d’un “pas décisif vers une véritable culture du consentement”. Une “avancée législative majeure”, a-t-elle ajouté, qui permettra de réaffirmer que “consentir, ce n’est pas dire non” mais “dire oui, un oui explicite, libre, sans contrainte ni ambiguïté”.- Consentement “libre”, “révocable” -Ce texte “répond à un tabou. Il brise le silence. Il nomme ce que des victimes ont vécu, dans l’incompréhension et parfois la solitude”, a pour sa part salué le garde des Sceaux Gérald Darmanin.La proposition de loi redéfinit dans le code pénal l’ensemble des agressions sexuelles, dont le viol, comme “tout acte sexuel non-consenti”.”Le consentement est libre et éclairé, spécifique, préalable et révocable” et “ne peut être déduit du seul silence ou de la seule absence de réaction de la victime”, prévoit ainsi le texte voté dans les deux chambres du Parlement.Enfin, il précise qu'”il n’y a pas de consentement si l’acte à caractère sexuel est commis avec violence, contrainte, menace ou surprise”, quatre modalités déjà présentes dans le code pénal.”Cela permet d’établir une loi claire, compréhensible par tous, qui préservera les acquis de notre droit pénal”, explique à l’AFP la sénatrice Les Républicains Elsa Schalck, désignée corapporteure sur ce texte.Ce consensus émergeant semblait pourtant loin d’être évident il y a encore quelques mois, face à d’importantes réticences de juristes, parlementaires et même de certaines associations féministes, malgré l’omniprésence de cette notion dans la jurisprudence. – “Pas une preuve impossible” -Principale craintes: le risque d’une inversion de la charge de la preuve qui obligeraient les plaignantes à devoir prouver qu’elles ne sont pas consentantes, ou encore la possible “contractualisation” des rapports sexuels induite par le texte. “Lors de leur procès, nombreux sont les hommes accusés de viol qui affirment ne pas savoir que l’acte sexuel qu’ils ont imposé n’était pas consenti (…) Ne risquons-nous pas ici de donner raison aux violeurs en légitimant leur ignorance ?”, s’est interrogée la sénatrice communiste Silvana Silvani.A l’inverse, plusieurs sénatrices socialistes ont tenté, sans succès, d’aller plus loin en intégrant par exemple le fait que le consentement ne peut être déduit de “l’échange d’une rémunération” ou d’un “contrat préalable”.Mais la grande majorité des élus a été rassurée par la rédaction proposée, issue notamment d’un avis du Conseil d’Etat rendu début mars. “Ce texte ne crée pas une preuve impossible. Il ne contractualise pas la sexualité, il ne remet en aucun cas en cause l’indispensable présomption d’innocence”, a insisté Gérald Darmanin au Sénat.Si cette loi venait prochainement à être définitivement adoptée, la France rejoindrait plusieurs pays ayant déjà introduit la notion de consentement ou de non-consentement à leur législation sur le viol, comme la Suède, l’Espagne ou plus récemment la Norvège.
Le non-consentement bientôt intégré à la définition pénale du viol
“Un pas décisif vers une véritable culture du consentement”: le Sénat a donné son accord mercredi soir à une modification hautement symbolique de la définition pénale du viol pour y intégrer la notion de non-consentement, actant l’émergence d’un consensus parlementaire sur ce débat juridique sensible.Quelques mois après le retentissant procès des viols de Mazan, durant lesquels le consentement avait pris une place centrale, le droit pénal pourrait prochainement se voir clarifié en comportant, noir sur blanc, cette notion.Le Sénat s’est en effet positionné très largement pour cette évolution substantielle du code pénal, avec une adoption à l’unanimité d’une proposition de loi transpartisane, malgré quelques abstentions venues notamment des rangs communistes.Initié par les députées Véronique Riotton (Renaissance) et Marie-Charlotte Garin (écologiste) après une longue mission d’information parlementaire, conforté par un avis très favorable du Conseil d’Etat, ce texte franchit une étape cruciale à la chambre haute, après son adoption en avril à l’Assemblée nationale.Seules quelques divergences mineures subsistent dans les rédactions adoptées par les députés et par les sénateurs, ouvrant la voie à une adoption définitive dès les prochaines semaines ou les prochains mois au Parlement, après convocation d’une commission mixte paritaire réunissant députés et sénateurs priés d’aboutir à un texte commun.La ministre de l’Egalité entre les femmes et les hommes, Aurore Bergé, s’est satisfaite devant le Sénat d’un “pas décisif vers une véritable culture du consentement”. Une “avancée législative majeure”, a-t-elle ajouté, qui permettra de réaffirmer que “consentir, ce n’est pas dire non” mais “dire oui, un oui explicite, libre, sans contrainte ni ambiguïté”.- Consentement “libre”, “révocable” -Ce texte “répond à un tabou. Il brise le silence. Il nomme ce que des victimes ont vécu, dans l’incompréhension et parfois la solitude”, a pour sa part salué le garde des Sceaux Gérald Darmanin.La proposition de loi redéfinit dans le code pénal l’ensemble des agressions sexuelles, dont le viol, comme “tout acte sexuel non-consenti”.”Le consentement est libre et éclairé, spécifique, préalable et révocable” et “ne peut être déduit du seul silence ou de la seule absence de réaction de la victime”, prévoit ainsi le texte voté dans les deux chambres du Parlement.Enfin, il précise qu'”il n’y a pas de consentement si l’acte à caractère sexuel est commis avec violence, contrainte, menace ou surprise”, quatre modalités déjà présentes dans le code pénal.”Cela permet d’établir une loi claire, compréhensible par tous, qui préservera les acquis de notre droit pénal”, explique à l’AFP la sénatrice Les Républicains Elsa Schalck, désignée corapporteure sur ce texte.Ce consensus émergeant semblait pourtant loin d’être évident il y a encore quelques mois, face à d’importantes réticences de juristes, parlementaires et même de certaines associations féministes, malgré l’omniprésence de cette notion dans la jurisprudence. – “Pas une preuve impossible” -Principale craintes: le risque d’une inversion de la charge de la preuve qui obligeraient les plaignantes à devoir prouver qu’elles ne sont pas consentantes, ou encore la possible “contractualisation” des rapports sexuels induite par le texte. “Lors de leur procès, nombreux sont les hommes accusés de viol qui affirment ne pas savoir que l’acte sexuel qu’ils ont imposé n’était pas consenti (…) Ne risquons-nous pas ici de donner raison aux violeurs en légitimant leur ignorance ?”, s’est interrogée la sénatrice communiste Silvana Silvani.A l’inverse, plusieurs sénatrices socialistes ont tenté, sans succès, d’aller plus loin en intégrant par exemple le fait que le consentement ne peut être déduit de “l’échange d’une rémunération” ou d’un “contrat préalable”.Mais la grande majorité des élus a été rassurée par la rédaction proposée, issue notamment d’un avis du Conseil d’Etat rendu début mars. “Ce texte ne crée pas une preuve impossible. Il ne contractualise pas la sexualité, il ne remet en aucun cas en cause l’indispensable présomption d’innocence”, a insisté Gérald Darmanin au Sénat.Si cette loi venait prochainement à être définitivement adoptée, la France rejoindrait plusieurs pays ayant déjà introduit la notion de consentement ou de non-consentement à leur législation sur le viol, comme la Suède, l’Espagne ou plus récemment la Norvège.
Le non-consentement bientôt intégré à la définition pénale du viol
“Un pas décisif vers une véritable culture du consentement”: le Sénat a donné son accord mercredi soir à une modification hautement symbolique de la définition pénale du viol pour y intégrer la notion de non-consentement, actant l’émergence d’un consensus parlementaire sur ce débat juridique sensible.Quelques mois après le retentissant procès des viols de Mazan, durant lesquels le consentement avait pris une place centrale, le droit pénal pourrait prochainement se voir clarifié en comportant, noir sur blanc, cette notion.Le Sénat s’est en effet positionné très largement pour cette évolution substantielle du code pénal, avec une adoption à l’unanimité d’une proposition de loi transpartisane, malgré quelques abstentions venues notamment des rangs communistes.Initié par les députées Véronique Riotton (Renaissance) et Marie-Charlotte Garin (écologiste) après une longue mission d’information parlementaire, conforté par un avis très favorable du Conseil d’Etat, ce texte franchit une étape cruciale à la chambre haute, après son adoption en avril à l’Assemblée nationale.Seules quelques divergences mineures subsistent dans les rédactions adoptées par les députés et par les sénateurs, ouvrant la voie à une adoption définitive dès les prochaines semaines ou les prochains mois au Parlement, après convocation d’une commission mixte paritaire réunissant députés et sénateurs priés d’aboutir à un texte commun.La ministre de l’Egalité entre les femmes et les hommes, Aurore Bergé, s’est satisfaite devant le Sénat d’un “pas décisif vers une véritable culture du consentement”. Une “avancée législative majeure”, a-t-elle ajouté, qui permettra de réaffirmer que “consentir, ce n’est pas dire non” mais “dire oui, un oui explicite, libre, sans contrainte ni ambiguïté”.- Consentement “libre”, “révocable” -Ce texte “répond à un tabou. Il brise le silence. Il nomme ce que des victimes ont vécu, dans l’incompréhension et parfois la solitude”, a pour sa part salué le garde des Sceaux Gérald Darmanin.La proposition de loi redéfinit dans le code pénal l’ensemble des agressions sexuelles, dont le viol, comme “tout acte sexuel non-consenti”.”Le consentement est libre et éclairé, spécifique, préalable et révocable” et “ne peut être déduit du seul silence ou de la seule absence de réaction de la victime”, prévoit ainsi le texte voté dans les deux chambres du Parlement.Enfin, il précise qu'”il n’y a pas de consentement si l’acte à caractère sexuel est commis avec violence, contrainte, menace ou surprise”, quatre modalités déjà présentes dans le code pénal.”Cela permet d’établir une loi claire, compréhensible par tous, qui préservera les acquis de notre droit pénal”, explique à l’AFP la sénatrice Les Républicains Elsa Schalck, désignée corapporteure sur ce texte.Ce consensus émergeant semblait pourtant loin d’être évident il y a encore quelques mois, face à d’importantes réticences de juristes, parlementaires et même de certaines associations féministes, malgré l’omniprésence de cette notion dans la jurisprudence. – “Pas une preuve impossible” -Principale craintes: le risque d’une inversion de la charge de la preuve qui obligeraient les plaignantes à devoir prouver qu’elles ne sont pas consentantes, ou encore la possible “contractualisation” des rapports sexuels induite par le texte. “Lors de leur procès, nombreux sont les hommes accusés de viol qui affirment ne pas savoir que l’acte sexuel qu’ils ont imposé n’était pas consenti (…) Ne risquons-nous pas ici de donner raison aux violeurs en légitimant leur ignorance ?”, s’est interrogée la sénatrice communiste Silvana Silvani.A l’inverse, plusieurs sénatrices socialistes ont tenté, sans succès, d’aller plus loin en intégrant par exemple le fait que le consentement ne peut être déduit de “l’échange d’une rémunération” ou d’un “contrat préalable”.Mais la grande majorité des élus a été rassurée par la rédaction proposée, issue notamment d’un avis du Conseil d’Etat rendu début mars. “Ce texte ne crée pas une preuve impossible. Il ne contractualise pas la sexualité, il ne remet en aucun cas en cause l’indispensable présomption d’innocence”, a insisté Gérald Darmanin au Sénat.Si cette loi venait prochainement à être définitivement adoptée, la France rejoindrait plusieurs pays ayant déjà introduit la notion de consentement ou de non-consentement à leur législation sur le viol, comme la Suède, l’Espagne ou plus récemment la Norvège.
Khamenei vows Iran will never surrender, hypersonic missiles target Israel
Supreme leader Ayatollah Ali Khamenei said Wednesday Iran would never surrender, with the country unleashing hypersonic missiles in a new wave of attacks against Israel on the sixth day of war between the longtime enemies.The latest missile barrage came hours after Israel said it had destroyed Iran’s internal security headquarters in Tehran, and as it reported a new wave of attacks targeting missile systems and storage sites in the country’s west.Khamenei also warned the United States against becoming involved in the conflict, after US President Donald Trump appeared to flirt with the idea in recent days, calling for Tehran’s “unconditional surrender”.”This nation will never surrender,” Khamenei said in a televised address, in which he called Trump’s ultimatum “unacceptable”.”America should know that any military intervention will undoubtedly result in irreparable damage.”Iran’s state television reported the launch of Fattah hypersonic missiles, while the Islamic Revolutionary Guards Corps also announced the launch of so-called super-heavy, long-range missiles.An Israeli military official, who asked not to be named, said Wednesday that Iran had fired around 400 ballistic missiles and 1,000 drones since Friday. About 20 missiles had struck civilian areas in Israel, the official added.Israeli Defence Minister Israel Katz said earlier that air force jets had destroyed Iran’s internal security headquarters, as AFP journalists in Tehran reported powerful explosions across the city.Meanwhile, a London-based internet watchdog said there was a “near-total national internet blackout” in Iran on Wednesday after days of disruptions.Iran later announced heavier internet restrictions to curb hostile use, according to the Fars news agency. It first imposed internet curbs at the outset of Israel’s campaign last week.- ‘Unconditional surrender’ -Trump has fuelled speculation about US intervention, saying Wednesday that his patience had “run out” with Iran, but that it was still not too late for talks.He later said he has not yet made a decision on whether to join Israel in bombing Iran and warned that the country’s current leadership could fall as a result of the war.A change in Iran’s government “could happen,” he told reporters at the White House.A day earlier Trump had boasted that the United States could assassinate Khamenei, but would not do so, “at least not for now”.Israeli Prime Minister Benjamin Netanyahu thanked Trump for his “support in defending Israel’s skies” on Wednesday, calling him a “great friend” of Israel.Iran’s Foreign Minister Abbas Araghchi insisted in a post on X that his country remains committed to diplomacy, even as it acts in “self-defence” against Israel.”Iran has so far only retaliated against the Israeli regime and not those who are aiding and abetting it,” he said.Russian President Vladimir Putin said Thursday that a deal to end the fighting was possible, that would guarantee both Israel’s security and Iran’s desire for a civilian nuclear programme.”I believe it would be good for all of us together to look for ways to stop the fighting and seek ways for the participants in the conflict to find an agreement,” he told foreign journalists, including AFP, at a televised event.Putin also said Iran had not asked Russia for military help.- ‘Painful losses’ -Netanyahu said in a televised statement Israel was “striking the ayatollahs’ regime with tremendous power” but acknowledged Israel had also suffered “painful losses”.Since Friday, at least 24 people have been killed in Israel and hundreds wounded, according to Netanyahu’s office.Iran said Sunday that Israeli strikes had killed at least 224 people, including military commanders, nuclear scientists and civilians. It has not issued an updated toll since then.Israel said its surprise air campaign was aimed at preventing Iran from acquiring nuclear weapons — an ambition Tehran denies.Israel has maintained ambiguity regarding its own atomic activities, but the Stockholm International Peace Research Institute (SIPRI) says it has 90 nuclear warheads.Beyond the deadly strikes, some Iranians have reported shortages in recent days.Finding fuel has become a challenge, with long car queues waiting hours in front of petrol stations, a 40-year-old Iranian driver told AFP at the Iraqi border crossing of Bashmakh.”There are shortages of rice, bread, sugar and tea,” he said, asking to remain anonymous for fear of reprisals.”People are shocked and distraught, they don’t know what they should do,” said a car dealer in the Iranian city of Bukan who also asked not to be identified by his real name.- Centrifuges hit -Earlier, Israeli strikes destroyed two buildings making centrifuge components for Iran’s nuclear programme in Karaj, a satellite city of Tehran, the International Atomic Energy Agency said.In another strike on a site in Tehran, “one building was hit where advanced centrifuge rotors were manufactured and tested”, the agency added.Centrifuges are vital for uranium enrichment, the sensitive process that can produce fuel for reactors or, in highly extended form, the core of a nuclear warhead.burs-smw/ser/gv
Waymo looks to test its self-driving cars in New York
Google-owned Waymo on Wednesday said it has applied for a permit to start testing its self-driving cars in New York City, a first for the Big Apple.Waymo’s autonomous vehicles have become part of the everyday landscape in a growing number of US cities, serving as safe transport options, tourist attractions, and symbols of a not-so-distant future.Waymo plans to begin operating a small fleet of autonomous vehicles in Manhattan next month, with human drivers at the wheel until regulators allow otherwise, a spokesperson told AFP.Waymo operations in New York, once properly permitted, will be in a test phase, according to the company.Waymo first ventured into New York in late 2021, but did not let its cars operate autonomously then either.New York State law limits the use of autonomous cars to testing and does not allow Waymo to offer the kind of robotaxi services it provides in San Francisco, Los Angeles, Phoenix and Austin, a Waymo spokesperson said.New York officials said they are making safety a priority “which is why we have put in place safeguards and conditions for any type of autonomous vehicle to ensure that this technology is deployed appropriately.”Founded in 2009, Waymo now has a fleet of 1,500 vehicles and provides more than 250,000 paid rides a week in the United States.Waymo plans to launch its robotaxi service in Atlanta this summer, followed by Miami and Washington in 2026.The collapse of Waymo’s main competitor, Cruise — due to high costs and following poor crisis management in response to a San Francisco accident — has propelled Waymo to market leadership.Amazon subsidiary Zoox has a few dozen prototype vehicles on the road, and is not planning its first commercial launch until later this year in Las Vegas.As for Tesla, it has promised to debut its robotaxi service on Sunday in Austin, Texas, after several postponements.