Effondrements rue d’Aubagne à Marseille : premières condamnations à de la prison ferme

De premiers copropriétaires ont été condamnés lundi à de la prison ferme au procès des effondrements mortels de la rue d’Aubagne, la lecture du jugement ayant été brièvement interrompue par le malaise de l’un d’eux, dans une ambiance empreinte de douleur et d’émotion après ce drame du logement indigne dans lequel huit personnes sont mortes le  novembre 2018.Dans une salle archi-bondée de la salle des procès hors-norme du tribunal judiciaire de Marseille, le président Pascal Gand a commencé par relaxer six prévenus, trois copropriétaires du numéro 65 de la rue d’Aubagne et le bailleur social et deux de ses anciens dirigeants qui géraient le numéro 63 inoccupé.Puis Sébastien Ardilly, qui était poursuivis avec ses parents, absents à l’audience, et leur SCI en tant que personne morale, a été appelé à la barre.”Le tribunal retient que vous étiez personnellement informés des désordres graves” au numéro 65 de la rue d’Aubagne et que “vous avez fait preuve d’une indifférence totale en exécutant pas les travaux” nécessaires, a commencé le président Pascal Gand.”Ces fautes ont causé de façon indirecte et certaine la mort d’Ouloume Saïd Hassani”, une mère comorienne démunie qui vivait dans cet appartement du centre-ville de Marseille avec ses deux fils, qui ont eux survécu et étaient présent dans la salle.Pendant que le magistrat énumérait ces fautes – travaux non réalisés dans le plancher, le plafond, fils électriques apparents, punaises de lit – Sébastien Ardilly a fait un malaise et l’audience a du être suspendue une quarantaine de minutes le temps que les pompiers lui prodiguent des soins.A la reprise le tribunal a annoncé sa condamnation à trois ans de prison dont un an ferme sous bracelet électronique, quatre ans dont deux ferme sous bracelet électronique pour son père Gilbert et trois ans avec sursis pour sa mère Martine.- “Plus jamais” -Avant le début du jugement, plusieurs dizaines proches des huit victimes et militants se sont rassemblés. Il faut “que ce drame là ne se reproduise plus jamais” et que “la peur change de camp au niveau du logement aujourd’hui”, a plaidé Anissa, de l’assemblée des délogés, rappelant qu’il y avait encore quelque 200 signalements d’immeubles en péril chaque mois à Marseille.Six semaines de débats à l’automne avaient permis d’établir que les effondrements le 5 novembre 2018 des numéros 63 (vide) et 65 étaient inéluctables vu l’état du bâti. Mais aucune mise à l’abri des locataires du 65 n’avait été décidée et les travaux entrepris s’étaient avérés inefficaces voire contreproductifs.L’instruction avait seulement renvoyé quatre personnes devant le tribunal : Julien Ruas, adjoint du maire LR de l’époque Jean-Claude Gaudin, l’architecte Richard Carta qui avait expertisé l’immeuble moins de trois semaines avant son effondrement, et deux personnes morales, le syndic du 65, le cabinet Liautard, et le bailleur social propriétaire du numéro 63, laissé à l’état de ruine par Marseille Habitat.Insuffisant pour certaines parties civiles qui avaient cité à comparaître une douzaine de personnes supplémentaires, dont des copropriétaires.Au final, 16 personnes morales et physiques ont été jugées pour différents délits, notamment homicide involontaire par violation manifestement délibérée d’une obligation de sécurité, un délit punissable de cinq ans de prison maximum, et soumission de personnes vulnérables dont au moins un mineur à des conditions d’hébergement indigne, des faits qui peuvent valoir jusqu’à dix ans d’emprisonnement.Le procureur, Michel Sastre, avait suivi les parties civiles sur ce point, estimant que les copropriétaires avaient bien “connaissance des problèmes structurels de l’immeuble”, mais avaient “joué la montre” pour “dépenser le plus tard et le moins possible”.Il avait même requis à l’encontre de Xavier Cachard, élu régional qui avait au moment des faits la double casquette de propriétaire et avocat du syndic, la peine la plus lourde : cinq ans de prison dont trois ferme.Des peines significatives avaient aussi été réclamées contre Richard Carta, l’expert-architecte (trois ans de prison dont deux ferme) et Julien Ruas (trois ans de prison), seul élu municipal poursuivi dans cette affaire qui avait jeté une lumière crue sur l’inaction de l’équipe de Jean-Claude Gaudin, dont le parti perdra la mairie deux ans plus tard face à une coalition gauche-écologistes-société civile.Durant les débats, les prévenus avaient contesté en bloc, les avocats plaidant des relaxes en cascade. 

Haute couture: à Paris, Schiaparelli ouvre le bal d’une semaine marquée par le chassé-croisé des directeurs artistiques

La dernière de Demna chez Balenciaga, Dior aux abonnés absents… La semaine de la haute couture a débuté lundi à Paris, encore marquée par le jeu de chaises musicales des directeurs artistiques.Schiaparelli a, comme à son habitude, ouvert le bal avec une collection automne-hiver 2025-2026 intitulée “Retour vers le futur”. Une impressionnante robe à volants noirs et blancs, de longues robes du soir sculpturales, des tailleurs élégants presque trop sages, une tenue de torero richement décorée ou encore un manteau taillé comme un rectangle sans manche, au col montant à plumes et brodé d’une grosse fleur argentée, composent ce nouveau vestiaire. Le tout dans des tons blanc, noir et argenté, avec quelques touches de rouge vif. Organisé au Petit Palais, ce nouveau show a réuni un parterre de stars, dont la rappeuse américaine Cardi B qui a fait sensation avec une robe noire ultra-moulante à l’immense encolure ornée de longues franges perlée et un corbeau vivant posé sur ses mains gantées. La chanteuse britannique Dua Lipa ou encore les actrices françaises Philippine Leroy-Beaulieu et Joséphine Japy étaient également de la partie. Suivront dans la journée les défilés des maisons Iris Van Herpen, de retour après un an d’absence, Georges Hobeika, Imane Ayissi, Rahul Mishra, Julie de Libran et Giambattista Valli.- Le dernier show de Demna -Le point d’orgue de cette édition automne-hiver 2025-2026 sera les adieux de Demna à Balenciaga. Le styliste géorgien de 44 ans présentera son dernier défilé pour la maison française mercredi midi.Après dix ans à sa tête, le créateur au style iconoclaste va prendre la direction artistique de Gucci, dont les contre-performances plombent l’activité de Kering, qui possède les deux marques.Il est remplacé par l’Italien Pierpaolo Piccioli qui présentera sa première collection en octobre lors de la Fashion Week Femme de Paris.Un départ célébré en fanfare : outre une exposition baptisée “Balenciaga par Demna” au siège parisien de Kering, la maison de couture publie depuis plusieurs jours sur son compte Instagram les meilleurs looks imaginés par le styliste au cours de la dernière décennie.Mercredi marquera également les débuts, dans la soirée, chez Maison Margiela de Glenn Martens, nommé en janvier pour succéder au Britannique John Galliano. Le designer belge signe avec ce premier défilé le retour de la maison française au calendrier de la haute couture, après un dernier show sous le pont Alexandre III en janvier 2024, considéré par beaucoup comme l’un des plus spectaculaires de ces dernières années. Les maisons Patou et Celine ont déjà défilé dimanche, hors calendrier, comme un coup d’envoi officieux de cette semaine de la haute couture.- Dior et Gaultier manquent à l’appel -Mardi, Chanel présentera pour la dernière fois une collection imaginée par son studio de création interne, la cinquième depuis le brusque départ de Virginie Viard en juin 2024. Nommé en décembre, son successeur, le discret et très respecté Franco-Belge Matthieu Blazy, dévoilera sa première collection en octobre. Jusqu’à jeudi, 27 maisons présentent leurs créations, parmi lesquelles Elie Saab, Armani Privé, Aelis, Viktor&Rolf, Adeline André ou encore le couturier syrien Rami Al Ali, qui intègre le calendrier officiel.En raison de la valse des directeurs artistiques, cette semaine compte aussi quelques absences remarquées.Dior n’est pas de la partie. Après un premier défilé particulièrement suivi lors de la Fashion Week masculine le 27 juin, Jonathan Anderson réserve sa première collection haute couture pour janvier 2026.Nommé début juin à la tête des collections femme et haute couture de Dior, en remplacement de Maria Grazia Chiuri, quelques semaines après son arrivée chez l’homme, le Nord-Irlandais de 40 ans est le premier depuis Christian Dior à superviser les trois lignes de la maison phare de LVMH.Jean Paul Gaultier manque également à l’appel. Nommé directeur artistique permanent de la griffe en avril, le Néerlandais Duran Lantink fera ses débuts lors de la Fashion Week femme en octobre.L’événement s’achèvera avec le défilé du Suisse Kevin Germanier.

Gaza: le Hamas et Israël reprennent les négociations indirectes, Netanyahu va rencontrer Trump

Les négociations indirectes entre Israël et le Hamas reprennent lundi au Qatar en vue d’un accord de trêve dans la bande de Gaza, espéré pour “cette semaine” par le président américain, Donald Trump, qui rencontre dans la soirée à Washington le Premier ministre israélien, Benjamin Netanyahu.M. Trump a estimé dimanche qu’il existait “de bonnes chances” de parvenir à un accord de trêve dans le territoire palestinien ravagé par 21 mois de guerre. “Nous avons déjà fait sortir beaucoup d’otages, mais en ce qui concerne les otages restants, un bon nombre vont sortir. Nous pensons y parvenir cette semaine”, a-t-il déclaré à des journalistes.Avant de s’envoler pour les Etats-Unis, M. Netanyahu a estimé que sa rencontre avec M. Trump pouvait “contribuer à faire avancer ce résultat que nous espérons tous”.”Une session de négociations indirectes débute ce matin (lundi) à Doha entre les délégations du Hamas et d’Israël”, a indiqué lundi un responsable palestinien au fait des discussions. Elles portent “sur les mécanismes de mise en Å“uvre” d’un accord de cessez-le-feu et d’un “échange” d’otages retenus à Gaza contre des Palestiniens détenus en Israël, a-t-il précisé.La rencontre entre MM. Trump et Netanyahu n’est pas prévue avant 18H30 (22H30 GMT) et aura lieu hors la présence habituelle des journalistes, a fait savoir la Maison Blanche.Le président américain, qui recevra lundi M. Netanyahu pour la troisième fois en moins de six mois, pousse pour une trêve dans la bande de Gaza, plongée dans une situation humanitaire critique.Selon le responsable palestinien au fait des discussions au Qatar, une session exploratoire s’est tenue hier soir (dimanche) à Doha, via les médiateurs, portant sur un “échange de points de vue concernant le mécanisme pour l’échange d’otages et de prisonniers, le cessez-le-feu et le retrait (israélien).” La délégation du Hamas se trouvait dans une salle et la délégation israélienne dans une autre, dans le même bâtiment, a-t-il précisé. – “Bonne foi” -“Le Hamas est sérieux et soucieux d’aboutir à un accord pour mettre fin à la guerre et à la souffrance de notre peuple, à condition que la partie israélienne fasse preuve de bonne foi et ne cherche pas à entraver ou à faire traîner le processus”, a affirmé le responsable palestinien.Benjamin Netanyahu avait indiqué la semaine dernière avoir donné à ses négociateurs des “instructions claires”: parvenir à un accord “aux conditions que nous avons acceptées”.Le dirigeant israélien avait jugé “inacceptables” samedi les “changements que le Hamas cherche à apporter à la proposition” initialement parrainée par les Etats-Unis et transmise par les médiateurs qatari et égyptien.Des sources palestiniennes proches des discussions avaient indiqué que la proposition comprenait une trêve de 60 jours, pendant laquelle le Hamas relâcherait dix otages encore en vie et remettrait des corps de captifs morts, en échange de la libération de Palestiniens détenus par Israël.Les changements réclamés par le mouvement islamiste, d’après ces sources, portent sur les modalités du retrait des troupes israéliennes de Gaza, des garanties qu’il souhaite obtenir sur l’arrêt des hostilités après les 60 jours, et sur une reprise en main de la distribution de l’aide humanitaire par l’ONU et des organisations internationales reconnues.M. Netanyahu a une “mission importante” à Washington, a déclaré le président israélien, Isaac Herzog, après l’avoir rencontré dimanche matin: “faire avancer un accord pour ramener tous nos otages à la maison”.- 12 morts lundi -Sur les 251 personnes enlevées lors de l’attaque du Hamas en Israël le 7 octobre 2023, à l’origine de la guerre, 49 sont toujours retenues à Gaza, dont 27 déclarées mortes par l’armée israélienne.Une première trêve d’une semaine en novembre 2023, puis une deuxième de deux mois début 2025, ont permis le retour de nombreux otages en échange de la libération de Palestiniens détenus par Israël.Dans la bande de Gaza, dont les plus de deux millions d’habitants, maintes fois déplacés, vivent dans des conditions terribles, selon l’ONU et des ONG, la Défense civile a fait état de la mort de 12 personnes, tuées lundi par des tirs ou de nouveaux bombardements israéliens. L’AFP a contacté l’armée israélienne à ce sujet. Compte tenu des restrictions imposées aux médias et des difficultés d’accès à Gaza, il est extrêmement difficile pour l’AFP de vérifier de manière indépendante les affirmations des différentes parties.L’attaque du 7-Octobre a fait 1.219 morts du côté israélien, en majorité des civils, selon un décompte de l’AFP réalisé à partir de données officielles.Au moins 57.418 Palestiniens, majoritairement des civils, ont été tués dans les représailles israéliennes à Gaza, selon des données du ministère de la Santé du Hamas, jugées fiables par l’ONU.

Gaza: le Hamas et Israël reprennent les négociations indirectes, Netanyahu va rencontrer Trump

Les négociations indirectes entre Israël et le Hamas reprennent lundi au Qatar en vue d’un accord de trêve dans la bande de Gaza, espéré pour “cette semaine” par le président américain, Donald Trump, qui rencontre dans la soirée à Washington le Premier ministre israélien, Benjamin Netanyahu.M. Trump a estimé dimanche qu’il existait “de bonnes chances” de parvenir à un accord de trêve dans le territoire palestinien ravagé par 21 mois de guerre. “Nous avons déjà fait sortir beaucoup d’otages, mais en ce qui concerne les otages restants, un bon nombre vont sortir. Nous pensons y parvenir cette semaine”, a-t-il déclaré à des journalistes.Avant de s’envoler pour les Etats-Unis, M. Netanyahu a estimé que sa rencontre avec M. Trump pouvait “contribuer à faire avancer ce résultat que nous espérons tous”.”Une session de négociations indirectes débute ce matin (lundi) à Doha entre les délégations du Hamas et d’Israël”, a indiqué lundi un responsable palestinien au fait des discussions. Elles portent “sur les mécanismes de mise en Å“uvre” d’un accord de cessez-le-feu et d’un “échange” d’otages retenus à Gaza contre des Palestiniens détenus en Israël, a-t-il précisé.La rencontre entre MM. Trump et Netanyahu n’est pas prévue avant 18H30 (22H30 GMT) et aura lieu hors la présence habituelle des journalistes, a fait savoir la Maison Blanche.Le président américain, qui recevra lundi M. Netanyahu pour la troisième fois en moins de six mois, pousse pour une trêve dans la bande de Gaza, plongée dans une situation humanitaire critique.Selon le responsable palestinien au fait des discussions au Qatar, une session exploratoire s’est tenue hier soir (dimanche) à Doha, via les médiateurs, portant sur un “échange de points de vue concernant le mécanisme pour l’échange d’otages et de prisonniers, le cessez-le-feu et le retrait (israélien).” La délégation du Hamas se trouvait dans une salle et la délégation israélienne dans une autre, dans le même bâtiment, a-t-il précisé. – “Bonne foi” -“Le Hamas est sérieux et soucieux d’aboutir à un accord pour mettre fin à la guerre et à la souffrance de notre peuple, à condition que la partie israélienne fasse preuve de bonne foi et ne cherche pas à entraver ou à faire traîner le processus”, a affirmé le responsable palestinien.Benjamin Netanyahu avait indiqué la semaine dernière avoir donné à ses négociateurs des “instructions claires”: parvenir à un accord “aux conditions que nous avons acceptées”.Le dirigeant israélien avait jugé “inacceptables” samedi les “changements que le Hamas cherche à apporter à la proposition” initialement parrainée par les Etats-Unis et transmise par les médiateurs qatari et égyptien.Des sources palestiniennes proches des discussions avaient indiqué que la proposition comprenait une trêve de 60 jours, pendant laquelle le Hamas relâcherait dix otages encore en vie et remettrait des corps de captifs morts, en échange de la libération de Palestiniens détenus par Israël.Les changements réclamés par le mouvement islamiste, d’après ces sources, portent sur les modalités du retrait des troupes israéliennes de Gaza, des garanties qu’il souhaite obtenir sur l’arrêt des hostilités après les 60 jours, et sur une reprise en main de la distribution de l’aide humanitaire par l’ONU et des organisations internationales reconnues.M. Netanyahu a une “mission importante” à Washington, a déclaré le président israélien, Isaac Herzog, après l’avoir rencontré dimanche matin: “faire avancer un accord pour ramener tous nos otages à la maison”.- 12 morts lundi -Sur les 251 personnes enlevées lors de l’attaque du Hamas en Israël le 7 octobre 2023, à l’origine de la guerre, 49 sont toujours retenues à Gaza, dont 27 déclarées mortes par l’armée israélienne.Une première trêve d’une semaine en novembre 2023, puis une deuxième de deux mois début 2025, ont permis le retour de nombreux otages en échange de la libération de Palestiniens détenus par Israël.Dans la bande de Gaza, dont les plus de deux millions d’habitants, maintes fois déplacés, vivent dans des conditions terribles, selon l’ONU et des ONG, la Défense civile a fait état de la mort de 12 personnes, tuées lundi par des tirs ou de nouveaux bombardements israéliens. L’AFP a contacté l’armée israélienne à ce sujet. Compte tenu des restrictions imposées aux médias et des difficultés d’accès à Gaza, il est extrêmement difficile pour l’AFP de vérifier de manière indépendante les affirmations des différentes parties.L’attaque du 7-Octobre a fait 1.219 morts du côté israélien, en majorité des civils, selon un décompte de l’AFP réalisé à partir de données officielles.Au moins 57.418 Palestiniens, majoritairement des civils, ont été tués dans les représailles israéliennes à Gaza, selon des données du ministère de la Santé du Hamas, jugées fiables par l’ONU.

Les menhirs à l’Unesco? Entre protection des sites et surtourisme, la “schizophrénie” de Carnac

“Un classement à l’Unesco a un côté schizophrène”: la possible inscription ce weekend au patrimoine mondial des mégalithes de Carnac et des rives du Morbihan a comme objectif de mieux protéger ces sites néolithiques mais pose la question d’un éventuel afflux touristique.Écoutant une guide conférencière, une vingtaine de touristes suivent une visite au Ménec, un des célèbres alignements de Carnac, avec ses longues allées rectilignes de menhirs (“pierre longue” en breton) de toute taille dont l’origine et la fonction restent un mystère.Ce site n’est qu’une petite partie d’un ensemble beaucoup plus vaste représentant un territoire de 1.000 km2 avec plus de 550 monuments répartis dans 28 communes du Morbihan qui pourrait rejoindre le Machu Picchu, le Taj Mahal ou le Colisée sur la prestigieuse liste.L’estimation du nombre de visiteurs annuels pour Carnac avoisine les 300.000 personnes.Au-delà de la fierté de devenir le premier site intégralement breton inscrit (la tour Vauban dans le Finistère fait partie des 12 fortifications Vauban classés à travers la France), une crainte grandit: l’apparition du célèbre logo de l’Unesco ne peut-il pas engendrer un tourisme de masse ? “Il y a une autre tarte à la crème qu’on entend un petit peu avec des gens qui ne connaissent pas forcément les dossiers et qui disent +l’inscription Unesco c’est 30% de visiteurs+” de plus, explique Olivier Lepick, maire de Carnac et président de Paysage de mégalithes qui a porté le projet depuis 2013.”Pour les sites peu connus, oui parce que ça les met en lumière. Mais pour les sites qui ont déjà beaucoup de visiteurs l’augmentation est plutôt de 2% à 5%”, observe le maire.Venu de Belgique admirer quelques uns des 3.000 menhirs, “l’une des meilleures attractions historiques en Bretagne”, Luka Pachta, 43 ans, ne croit guère au risque du surtourisme car le site, “très grand”, est “déjà très connu”.- “Circulation douce” – En outre, des travaux ont récemment été entrepris pour répondre au mieux à l’afflux de visiteurs.  “Il y a eu un gros effort d’aménagement des abords du site, avec ce chemin piéton, puis la mise en sens unique de la route, qui a permis de développer une voie de circulation douce”, relève Olivier Agogué, archéologue et administrateur des sites de Locmariaquer et Carnac. “Pendant très longtemps, le seul moyen pour découvrir le lieu était soit une visite guidée dans le site, soit de marcher sur le bord de la route”, ajoute-t-il. Celle-ci était comme “une autoroute au bord de la Joconde”, lance Olivier Lepick, évoquant également une photo des années 1950 où l’on voit des voitures circuler au milieu des alignements.Pour Véronique André, retraitée venue de Marseille, cette inscription serait “à double tranchant” pour ces mégalithes vieux de 6.000 ans qui “dégagent un sentiment de puissance, de force, de surnaturel”, étonnée qu’ils n’aient pas été déjà intégrés au patrimoine Unesco. “Il est important qu’un tel site soit protégé et classé” mais “quand un lieu devient patrimoine de l’Unesco, ça amène encore plus de touristes. Moi-même quand je vais à l’étranger, si je vois qu’un monument est au patrimoine de l’Unesco, j’y vais!”. Pour Olivier Agogué, il est possible qu’il y ait “un surcroît de fréquentation d’un public lointain. On n’a pas beaucoup aujourd’hui d’Asiatiques or il semblerait qu’ils soient assez férus de sites Unesco”.Interrogée sur les conséquences de l’inscription, Victoire Dorise, directrice des Paysages de mégalithes, distingue les quatre sites disposant d’une billetterie, les monuments appartenant à des propriétaires privés (qui représentent les trois quarts des monuments) et enfin la cinquantaine de taille intermédiaire. Pour ces derniers, “on essaye de donner des éléments de compréhension archéologique et de paysage, mais aussi d’accessibilité très pratico-pratiques avec effectivement des études d’aménagement pour les cheminements ou les parkings”. Car, “on s’est collectivement donné pour objectif de ne pas accueillir plus mais d’accueillir mieux, et de faire connaître l’ensemble des sites et du paysage”, plaide Mme Dorise, qui rappelle que l’objectif “principal, ultime, final” d’un classement Unesco est la “préservation des monuments”.

Gestion du Covid-19 : non-lieu attendu lundi pour trois ex-membres du gouvernement, dont Edouard Philippe

Cinq ans après le début des investigations menées à la Cour de justice de la République (CJR) sur la gestion du Covid-19, un non-lieu doit être prononcé lundi à l’encontre de trois ex-membres du gouvernement, dont Edouard Philippe, a appris l’AFP de source proche du dossier.Cette décision ne sera pas une surprise. Le 21 mai, un non-lieu a en effet été requis par le parquet général en faveur de l’ancien Premier ministre (mai 2017-juillet 2020), de l’ex-ministre de la Santé Agnès Buzyn (mai 2017–février 2020) et de son successeur Olivier Véran (février 2020-mai 2022), éloignant la perspective d’un procès, même s’il revenait à la commission d’instruction de la CJR de trancher.Leurs avocats n’ont pas souhaité s’exprimer ou n’ont pas répondu à l’AFP.La communication de son arrêt aux parties est prévue à 14H00, selon la source proche du dossier.La CJR est la seule juridiction habilitée à poursuivre et juger les membres du gouvernement – Premiers ministres, ministres et secrétaires d’Etat – pour les crimes et délits commis dans l’exercice de leurs fonctions.L’information judiciaire avait été ouverte en juillet 2020 pour mise en danger de la vie d’autrui et abstention volontaire de combattre un sinistre, à la suite d’une série de plaintes (médecins, patients, syndicats…) dénonçant une mauvaise anticipation du gouvernement ou des mesures tardives.Selon Santé publique France, 168.000 personnes sont décédées du Covid-19 entre 2020 et septembre 2023, date à laquelle l’Organisation mondiale de la santé a mis fin à l’urgence sanitaire mondiale.Les réquisitions étaient elles-mêmes prévisibles : les trois politiques ne sont pas mis en examen, mais placés sous le statut, plus favorable, de témoin assisté. Mme Buzyn avait vu sa mise en examen pour mise en danger de la vie d’autrui, prononcée en septembre 2021, annulée par la Cour de cassation en janvier 2023.- “Nombreuses initiatives” -Rémy Heitz, procureur général près la Cour de cassation, qui exerce les fonctions du ministère public à la CJR, avait expliqué le 21 mai que les investigations avaient établi que “de nombreuses initiatives (avaient) été prises par le gouvernement pour combattre la pandémie de Covid-19, faisant obstacle à ce que l’infraction d’abstention volontaire de combattre un sinistre soit constituée à l’encontre d’Edouard Philippe et d’Olivier Véran”. Concernant Mme Buzyn, le parquet général avait relevé qu’elle avait quitté ses fonctions le 16 février 2020, “date à laquelle aucun sinistre au sens du code pénal n’était encore caractérisé” en France, le premier décès d’un malade contaminé étant “intervenu le 25 février 2020”.D’après les réquisitions du parquet général, dont l’AFP a eu connaissance, si les mesures prises “n’ont pas été suffisantes pour éviter des drames qui ont endeuillé de nombreuses familles”, le code pénal “ne vise pas à réprimer une politique publique qui n’aurait pas atteint entièrement son objectif”, “mais des individus qui volontairement ont refusé de prendre toute mesure de nature à combattre un sinistre”. “Tel n’est pas le cas de M. Philippe et de M. Véran, qui, chacun a leur niveau ont combattu l’épidémie dès son émergence en France”.- “Arbitrages” -“Il n’appartient pas au juge pénal de porter un jugement sur la pertinence” des choix faits, issus parfois d'”arbitrages entre des objectifs d’intérêt général opposés” et dans un contexte “de connaissances scientifiques en constante évolution”, avait estimé le parquet général. Si les masques ont en particulier manqué aux soignants du milieu libéral en mars 2020, cela résultait par exemple d’un “choix” gouvernemental de “prioriser les services hospitaliers” et non une “abstention d’agir”.Le confinement, jugé trop tardif par des plaignants, est aussi un “choix politique” pour “arbitrer entre différents objectifs” : “la santé publique, la liberté d’aller et venir, de travailler”…Cette analyse semble diverger avec le travail réalisé par les magistrats de la commission d’instruction qui, même s’ils ont décidé d’un non-lieu, ont souligné “l’excessive centralisation”, “la trop grande complexité des dispositifs administratifs” ou encore “le dimensionnement insuffisant de Santé publique France”, avait relevé le parquet général.Ce dossier nourrira l’information judiciaire ouverte contre X, au Pôle santé publique du tribunal de Paris, pour mise en danger de la vie d’autrui, homicides et blessures involontaires.

Gestion du Covid-19 : non-lieu attendu lundi pour trois ex-membres du gouvernement, dont Edouard Philippe

Cinq ans après le début des investigations menées à la Cour de justice de la République (CJR) sur la gestion du Covid-19, un non-lieu doit être prononcé lundi à l’encontre de trois ex-membres du gouvernement, dont Edouard Philippe, a appris l’AFP de source proche du dossier.Cette décision ne sera pas une surprise. Le 21 mai, un non-lieu a en effet été requis par le parquet général en faveur de l’ancien Premier ministre (mai 2017-juillet 2020), de l’ex-ministre de la Santé Agnès Buzyn (mai 2017–février 2020) et de son successeur Olivier Véran (février 2020-mai 2022), éloignant la perspective d’un procès, même s’il revenait à la commission d’instruction de la CJR de trancher.Leurs avocats n’ont pas souhaité s’exprimer ou n’ont pas répondu à l’AFP.La communication de son arrêt aux parties est prévue à 14H00, selon la source proche du dossier.La CJR est la seule juridiction habilitée à poursuivre et juger les membres du gouvernement – Premiers ministres, ministres et secrétaires d’Etat – pour les crimes et délits commis dans l’exercice de leurs fonctions.L’information judiciaire avait été ouverte en juillet 2020 pour mise en danger de la vie d’autrui et abstention volontaire de combattre un sinistre, à la suite d’une série de plaintes (médecins, patients, syndicats…) dénonçant une mauvaise anticipation du gouvernement ou des mesures tardives.Selon Santé publique France, 168.000 personnes sont décédées du Covid-19 entre 2020 et septembre 2023, date à laquelle l’Organisation mondiale de la santé a mis fin à l’urgence sanitaire mondiale.Les réquisitions étaient elles-mêmes prévisibles : les trois politiques ne sont pas mis en examen, mais placés sous le statut, plus favorable, de témoin assisté. Mme Buzyn avait vu sa mise en examen pour mise en danger de la vie d’autrui, prononcée en septembre 2021, annulée par la Cour de cassation en janvier 2023.- “Nombreuses initiatives” -Rémy Heitz, procureur général près la Cour de cassation, qui exerce les fonctions du ministère public à la CJR, avait expliqué le 21 mai que les investigations avaient établi que “de nombreuses initiatives (avaient) été prises par le gouvernement pour combattre la pandémie de Covid-19, faisant obstacle à ce que l’infraction d’abstention volontaire de combattre un sinistre soit constituée à l’encontre d’Edouard Philippe et d’Olivier Véran”. Concernant Mme Buzyn, le parquet général avait relevé qu’elle avait quitté ses fonctions le 16 février 2020, “date à laquelle aucun sinistre au sens du code pénal n’était encore caractérisé” en France, le premier décès d’un malade contaminé étant “intervenu le 25 février 2020”.D’après les réquisitions du parquet général, dont l’AFP a eu connaissance, si les mesures prises “n’ont pas été suffisantes pour éviter des drames qui ont endeuillé de nombreuses familles”, le code pénal “ne vise pas à réprimer une politique publique qui n’aurait pas atteint entièrement son objectif”, “mais des individus qui volontairement ont refusé de prendre toute mesure de nature à combattre un sinistre”. “Tel n’est pas le cas de M. Philippe et de M. Véran, qui, chacun a leur niveau ont combattu l’épidémie dès son émergence en France”.- “Arbitrages” -“Il n’appartient pas au juge pénal de porter un jugement sur la pertinence” des choix faits, issus parfois d'”arbitrages entre des objectifs d’intérêt général opposés” et dans un contexte “de connaissances scientifiques en constante évolution”, avait estimé le parquet général. Si les masques ont en particulier manqué aux soignants du milieu libéral en mars 2020, cela résultait par exemple d’un “choix” gouvernemental de “prioriser les services hospitaliers” et non une “abstention d’agir”.Le confinement, jugé trop tardif par des plaignants, est aussi un “choix politique” pour “arbitrer entre différents objectifs” : “la santé publique, la liberté d’aller et venir, de travailler”…Cette analyse semble diverger avec le travail réalisé par les magistrats de la commission d’instruction qui, même s’ils ont décidé d’un non-lieu, ont souligné “l’excessive centralisation”, “la trop grande complexité des dispositifs administratifs” ou encore “le dimensionnement insuffisant de Santé publique France”, avait relevé le parquet général.Ce dossier nourrira l’information judiciaire ouverte contre X, au Pôle santé publique du tribunal de Paris, pour mise en danger de la vie d’autrui, homicides et blessures involontaires.